Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maquernon
LA PETITE MARQUISE, SAS

Numéro de dépôt :
3977124
Date de dépôt :
17/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/01/2023
Maquernon de LA PETITE MARQUISE

Présentation de la marque Maquernon

Déposée le 17 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PETITE MARQUISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Maquernon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PETITE MARQUISE domicilié(e) 22 Rue des lices - 49100 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 447 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA PETITE MARQUISE domicilié(e) 22 Rue des lices - 49100 - ANGERS - France.

La marque Maquernon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maquernon est expirée depuis le 17 janvier 2023.

LA PETITE MARQUISE a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DU QUERNON D ARDOISE , Quernons d'Ardoise , LES ARDOISES DE PARIS , QUERNON D'ARDOISE DES ARDENNES , QUERNONS D'ARDOISE , RUE DELICES , QUERNONS D'ARDOISE , LE TRAMWAY D'ANGERS , L'ARDOISE D'ANGERS TRELAZE , REPARTON D'ARDOISE


LA PETITE MARQUISE, SAS - 22 Rue des lices - 49100 - ANGERS - France - SIREN 390447068


LA PETITE MARQUISE - 22 Rue des lices - 49100 - ANGERS - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.